Le fisc providence :

 

 

 

Il est à noter qu’avec le temps les gouvernements dénoncent et combattent ce que l’on appel l’état providence. Hors au fur à mesure que les protections sociales régressent, le nombre et l’efficacité des paradis fiscaux croissent !

 

Dès la plus haute antiquité, les commerçants grecs recherchaient déjà à faire escale sur des îles pratiquant des fiscalités avantageuses. Au moyen-âge, la ville de Londres accorde aux négociants hanséatiques des exonérations d’impôts.

 

Les gouvernements affectent depuis des décennies vouloir lutter contre la fraude fiscale, mais les démarches sont trompeuses et sans effets. Tout commence avec la SDN en 1 920 ou chaque pays devient le paradis fiscal de tous les autres puisque les non-résidents sont partout exonérés d’impôts. Cette situation favorise une fraude dans la plus part des pays européens. Dans les années 1.930, le Liechtenstein, les îles Anglo-Normandes se dotent de régimes fiscaux attractifs. En 1.934, la Suisse rend par une loi le secret bancaire inviolable. La France signe en 1 966 avec la Suisse une convention fiscale sur l’échange de renseignements qui exclut tout échange dévoilant «  un secret commercial, bancaire, industriel, professionnel ou un procédé commercial », l’on peut donc noter l’efficacité de la démarche ! L’OCDE s’évertue à peaufiner les conventions fiscales et un code de bonne conduite à destination des entreprises transnationales, dont le respect des réglementations fiscales n’est pas l’objectif prédominant (.Alternatives Economiques n° 235 ). Le laissé faire se précise ! En 1.980, sur la demande du président étasunien Jimmy Carter, le chef des procureurs du fisc, Richard Gordon, rédige un rapport sur les paradis fiscaux et son diagnostic est percutant : «  près de la moitié des revenus versés à l’étranger depuis les USA atterrissent dans des paradis fiscaux, et le phénomène s’amplifie [ … ] les contribuables, allant des grandes compagnies multinationales jusqu’aux particuliers et aux criminels, font un usage très large des paradis fiscaux. [ … ] les paradis fiscaux posent un problème tellement sérieux qu’il requiert des décisions drastiques ». Le rapport Gordon qui est remis à la Maison Blanche en janvier 1 981, alors que Ronald Reagan est devenu le nouveau président, est enterré et les paradis fiscaux n’ont plus rien à craindre. L’on comprend mieux pourquoi Sinatra a soutenu la candidature de Reagan, car Carter était un vraie « gauchiste », voulant mettre un terme aux avantages « sociaux » des riches et des mafieux ! En juillet 1.989, les chefs d’états et de gouvernements du G7 créent le GAFI (.Groupe d’Action Financière Internationale.) pour lutter contre le blanchiment de l’argent sale et en février 2.000 celui-ci énumère une trentaine de pays ou territoires jugés non coopératifs parce qu’ils ne répondent pas aux demandes d’enquêtes judiciaires. 4 mois plus tard, la moitié d’entre eux sont déjà rayée de la liste parce qu’ils ont pris des « mesures » permettant de surveiller leurs institutions financières. De nos jours il ne reste plus que trois pays sur la liste : Myanmar, Nauru et Nigéria. Or le même soupçon d’opacité pèse sur tous les pays blanchis sans exception (.Alternatives Economiques n° 235.). En 1.992, la libération des mouvements de capitaux en Europe ne fait que faciliter la fraude. 31 paradis fiscaux (.7 paradis fiscaux ont refusé toutes collaborations avec l’OCDE : Vanuatu, Nauru, Iles Marshall, Libéria, Andorre, Liechtenstein et Monaco.) finirent par s’engager à une certaine transparence fiscale en 2 002 en promettant d’appliquer aux étrangers le même régime fiscal qu’à leurs propres résidents, mais cela ne change rien puisque la plus part de ces paradis ne prélèvent aucun impôt direct. En janvier 2 003, le conseil de l’UE prévoit que les pays membres échangeront automatiquement entre eux des renseignements fiscaux, à l’exception toutefois de l’Autriche, de la Belgique et du Luxembourg, dont le secret bancaire reste inviolable aussi longtemps qu’il le sera en Suisse, au Lichtenstein, à Monaco et en Andorre. Ainsi l’UE devient son propre paradis fiscal ! En contre partie, ces pays ou territoires se sont engagés à taxer de 35% les revenus de l’épargne déposée chez eux par les non-résidents. Le prélèvement libératoire sur les revenus d’obligations étant de 26% en France, le calcul du fraudeur français est vite fait. Pour un coût réel annuel inférieur à 1% du montant du capital évadé, la Suisse, l’Autriche, la Belgique et le Luxembourg lui garantissent l’impunité à vie. Qui espère séduire ses fraudeurs avec des promesses d’amnistie ? Les îles Caïmans, d’Antigua et de Panama ont exprimé leur mécontentement au près de l’OCDE en faisant remarquer que les paradis tropicaux ne possèdent plus les mêmes avantages que les paradis européens !

 

Les paradis fiscaux accordent certains avantages :

 

• Taxes et impôts faibles, voir inexistants.

• Secret sur la nature et les origines des transactions qui sont garanties par la loi du pays ( il est rappelé que le secret bancaire profite en priorité aux organisations mafieuses ).

• Services bancaires non restrictifs ou non contraignants.

• Absence du contrôle des changes pour les étrangers ou certains résidents.

• Avantages attractifs pour la fructification des placements et / ou pour les implantations d’entreprises.

 

Ces avantages peuvent être isolés ou cumulatifs. En général, les paradis fiscaux offrent plus d’avantages aux personnes morales qu’aux personnes physiques. Les Anglo-Saxons font le distinguo entre fraude fiscale (.illicite.) et l’évasion fiscale (.licite.). En 1.978, les sociétés étasuniennes ont placé 23 milliards de dollars dans les paradis fiscaux, soit près de 14% des investissements directs des sociétés des USA à l’étranger. D’autre part, le dépôt de numéraires dans les banques provenant de tous les pays du monde a atteint, toujours en 1.978, la coquette somme de 285,4 milliards de dollars. Depuis cette date, les opérations apportant des avantages fiscaux n’ont fait que se multiplier.

 

En 1 971, les USA promulguent les « Domestic International Sales Corporations » ( DISC ) qui permet aux filiales des sociétés étasuniennes de soustraire une partie des bénéfices de l’impôt, ce qui provoque une vague de protestation au sein du GATT qui dénonce une subvention déguisée aux entreprises. En 1.984, les USA remplacent les DISC par les FSC ( Foreign Sales Corporations ) qui apporte, sous une forme différente, des avantages similaires qui peuvent être pratiqués en plusieurs endroits : îles Vierges, île de Guam, etc… En Australie, c’est un socialiste (.ou si vous préférez un homme qui se dit de gauche.), le chancelier Kreisky, qui accorde plusieurs avantages dont le secret bancaire ! La France a instauré des paradis fiscaux, les quartiers généraux, qui avantagent les entreprises étrangères et les filiales des sociétés françaises dont le siège est à l’étranger. Les traités France / Arabie Saoudite et France / Koweït accordent aux résidents de ces deux pays des avantages fiscaux sur les dividendes, des comptes bancaires et des produits de placements avantageux. C’est dans ce même pays que régulièrement l’on mendie dans les rues pour la recherche médicale (.recherche sur le cancer, la mucoviscidose, etc.. car la recherche n’obtient pas les fonts nécessaires ? ).

 

Ceci dit, des avantages divers sont accordés dans pratiquement tous les pays, y compris dans les pays de l’Est à l’époque soviétique.

 

Si les paradis fiscaux se sont multipliés, la Suisse, Jersey ou Monaco présentent encore de nombreux avantages. En effet, les entreprises à l’affût des avantages fiscaux doivent prendre en compte de nombreux facteurs tel que la facilité d’accès, la stabilité politique (.absence de risques, tel que troubles, nationalisations.), une logistique adaptée (.banques, avocats, notaires, experts comptables, etc… ) et une économie fiable, ainsi qu’une monnaie stable. Afin de palier aux risques, des entreprises adoptent une structure souple qui permet un transfère rapide du siège de gestion. C’est encore le trust qui est le mieux adapté à cette grande souplesse. Plusieurs pays ont mis en place des systèmes de garantie contre les risques politiques dont la France, les USA, l’Allemagne, le Japon, etc… Pour parvenir à leur fin, les entreprises peuvent fait appel :

 

• aux compagnies d’assurances captives ou aux banques captives qui sont des filiales au sein d’un trust ou d’une société.

• aux compagnies de banques dites offshore, filiales d’un établissement déclaré dans un paradis fiscal, mais qui travail exclusivement à l’extérieur de ce paradis.

• à des sociétés écrans.

• à des prête-noms

• aux pavillons de complaisances (.ou pavillons de nécessité pour les étasuniens / le mot en dit long sur le pragmatisme étasunien.). Ainsi, malgré ses problèmes politiques, le Libéria qui a comme monnaie légale le dollar, a la plus grande flotte marchande du monde.

 

La finance « offshore » organise l’opacité des circuits financiers, assure le secret des transactions, rejette toutes possibilités d’enquêtes par des pays étrangers, échappe à la réglementation et assure l’exonération de taxe. En revanche, les avantages financiers offshores ne concernent que les non résidents. Il y aurait en 2 008 entre 70 et 80 centres offshores dont une vingtaine représente le « haut de gamme » du système offshore : Londres, la Suisse, l’Irlande, les Pays-Bas, etc… Selon la BRI (.Banque des Règlements Internationaux.), les centres financiers offshores représentent près de la moitié des activités bancaires internationales (.prêt, placement, dépôt, dette.). Un tiers des fonds d’investissements transitent par les offshores. Les assurances captives sont des filiales d’assurances implantées dans des centres financiers offshore et représentent une partie, voir l’intégralité des multinationales. Il y aurait en 2 008 environs 5 000 assurances captives gérant plus de 50 millions d’actifs. Les principaux centres sont les Bermudes, les îles Caïmans, le Vermont (.état des USA.), les îles Vierges, etc…

 

Il est bon de noter que tous les pays prennent des mesures contre les paradis fiscaux, même la Suisse !

 

Au début du XXI^eme siècle, les paradis fiscaux représentent les piliers de la mondialisation. En 2 005, les îles Vierges britanniques ont plus investi en Chine que le Japon ou les Etats-Unis ! L’île Maurice était de loin le premier investisseur en Inde ! Les sociétés des pays riches comme des pays émergents utilisent les paradis fiscaux pour leurs investissements à l’étranger. Les entreprises des paradis fiscaux enregistrent les profits et sont des pompes à fric qui récupèrent les bénéfices que réalisent leurs filiales ! Les entreprises d’un même groupe se vendent des biens et des services, ainsi l’on peut aisément réduire les bénéfices d’une société en transférant en toute légalité des fonds vers des pays de complaisance. Les prix sont censés obéir à une « réglementation stricte », mais elles sont largement manipulées par les entreprises. La moitié des transactions bancaires mondiales transitent par les paradis fiscaux européens et Caraïbes (.Bahamas, Iles Vierges, etc…). Un certain homme politique, monsieur Sarkozy pour ne pas le nommer, est choqué par le fait que des citoyens prennent le métro en fraude, mais il ne prend aucune mesure efficace contre les paradis fiscaux et les profiteurs du système, à croire qu’il en obtient quelques retombés ? Comparé aux milliards d’euros détournés vers les paradis fiscaux, il faut reconnaître que resquiller pour un ticket de métro dont le prix dépasse à peine 1 euro, c’est mesquin, c’est peut-être ça qui choque monsieur Sarkozy ? Pourtant que dire de certains abus ! Par exemple l’on a vu du sable importé d’Espagne à près de 2.000 dollars la tonne alors que le prix mondial moyen est d’un peu plus de 10 dollars la tonne ! Il est évidant que la différence de prix est restée bloquée en cour de route ! Des ampoules de flash venues de France sont vendues à plus de 300 dollars pour un prix mondial moyen de 70 cents (.Alternatives Economiques n° 252.). Les sociétés dans les paradis fiscaux reçoivent de super salaires et échappent aux droits de succession ou aux pensions alimentaires en cas de divorce.

 

A la fin de l’année 2 005, les paradis fiscaux représentent un tiers du stock des investissements directs à l’étranger des multinationales (.50% pour les firmes étasuniennes, 37% pour celles d’Europe, 47% pour la France.), avec une tendance à la hausse depuis les années 1 970. Au début de l’année 2 006, 58% des prêts internationaux des banques sont fait par des établissements installés dans les paradis fiscaux et 54% des dépôts internationaux se dirigent vers des établissements paradisiaques !

 

Les banques captives sont estimées à environs 5 000 de par le monde et touchent près de 20 milliards de dollars de primes et gèrent au total plus de 50 milliards d’actifs.

En 2 008, Singapour, en accélérant le développement de son centre de gestion des grandes fortunes privées, en assurant le secret bancaire, une faible taxation et en refusant de coopérer avec le fisc des états étrangers, devient la principale concurrente de la Confédération Helvétique. Elle commercialise également des produits financiers et spéculatifs.

 

 

Singapour

 

 

Non seulement la concurrence entre paradis fiscaux s’accroît, mais les autres états pour freiner la fuite des capitaux réduisent de plus en plus l’imposition sur les entreprises et les gros revenus, laissant le soin au « bas-peuple » d’assurer l’équilibre de plus en plus précaire des budgets nationaux !

Notre bien aimé saint-père le pape Benoît XVl se démène comme un pauvre diable pour que l’Union Européenne se réfère à « ses racines chrétiennes » ! Jésus n’a t-il pas dit « Ne cherche pas à accumuler des richesses sur terre, mais pour l’autre monde » ? L’on voit tout de suite le lien entre les paroles de Jésus et l’agissement d’Européens supposés influencés par leurs racines chrétiennes ! Il est vrai que Jésus a également dit «  Tu vois la paille qui est dans l’œil de ton interlocuteur, mais tu ne vois pas la poutre qui est dans le tien » !

A la fin de 2.011 l’agence de notation Standard & Poor’s estime que les pays de l’UE ne méritent plus les triples A comme notation, alors ne reste plus comme pays bénéficiant cette récompense :

• les USA

• le Canada

• la Norvège

• AINSI QUE TROIS PARADIS FISCAUX

  • Hong-Kong

  • Le Liechtenstein

  • Singapour

  • La Suisse !

 

Le G 20 est à l’origine du « Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales » c’est doté en 2.009 du « Groupe de Revenus par les Pairs » (.Peer Review Group, ou PRG.) qui a horripilé les officiels britanniques en mettant en relief les indulgences volontaires constatés dans la collecte d’informations fiscales en Grande-Bretagne. Ce PRG est sensé établir pour 2.014 un listing des paradis fiscaux selon les critères suivants : Conforme, Conforme pour l’essentiel, partiellement conforme et non conforme. Restera à définir les sanctions ? Toujours est t-il que suite aux premiers résultants des gens bien informés ont cessé de travailler avec les pays susceptibles d’être classés conforme ou conforme pour l’essentiel pour orienter leurs préoccupations financières vers les pays les plus opaques dès 2.011. Toujours est-il qu’en 2.012 il est estimé que 8 % des richesses financières sont esquivées par les paradis fiscaux, dont un quart sous forme de dépôts bancaires (.Alternatives Economiques H.S n° 92.). Il est précisé que 30 % des IDE (.Investissements Directs à l’Etranger.) des entreprises sont localisés dans les paradis fiscaux.

 

Annexe

 

 

Des millions de comptes et des dizaines de milliers de sociétés écrans gèrent et recyclent les mille milliards de dollars annuels du « produit criminel mondial brut ». La criminalité financière profite de l’existence des 250 zones franches et des paradis fiscaux qui sont constitués, pour 95% d’entre eux, d’anciens comptoirs ou colonies britanniques, français, espagnols, néerlandais et américains, restés dépendants de leur puissance tutélaire.

Sources : Jean de Maillard, Un monde sans loi ; Fédération internationale des Bourses de valeur.

Article provenant du site Le Monde.fr

 

 

Religions et paradis fiscaux : Les valeurs fondamentales du christianisme se perdent. Dans le passé, il fallait se confesser régulièrement pour avoir la chance d’accéder au paradis. De nos jours, la Banque officielle du Vatican accorde le paradis (.fiscal.) à bon nombre de clients tout en garantissant le secret bancaire ! La cité de saint-Pierre est devenue une ville diabolique ou l’IOR (.Institution des Œuvres Sociales.), la banque papale collabore avec les fraudeurs et les mafieux de haut rang, amen ! (.voir Guide mondial des paradis fiscaux / édition 1 987 / page 47.).

Pour les musulmans, il est fortement déconseillé de profiter et surtout de se rendre au paradis fiscal instauré sur l’île de Spitzberg (.Norvège.) car « bonjours les dégâts », en effet, pour les musulmans qui vont y séjourner en été pendant la période de ramadan, je les informe que le soleil ne s’y couche pas de mai à septembre, alors bonjour la diète !

Estimations : Selon certains experts, l’argent détourné vers les paradis fiscaux en 2 008 serait de l’ordre de 200 milliards d’euros pour la seul UE ! Ce montant peut paraître excessif, mais si l’on admet que dans la même année les transactions financières mondiales ont dépassés les 800 000 milliards de dollars alors que dans le même temps le commerce international n’a représenté que 12 000 milliards de dollars (.Alternatives Economiques HS n° 75.) que de déplacements de capitaux pour si peu de commerce ! L’opacité des flux financiers, en l’absente de toute mesure internationale unanime, empêche toute régulation efficace.

Mémento : Alors que des milliers de personnes se torturent le cerveau pour augmenter ses avantages personnels et pouvoir manger du caviar tous les jours, l’ont peut s’étonner que certains problèmes restent sans solution ! Il est rappelé que chaque année, 17 millions de personnes meurent de contaminations diverses (.dysenteries aiguës, paludisme, maladie du sommeil, SIDA, méningites, tuberculose, etc… ) et 24 000 personnes meurent de faim chaque jour par faute de moyen. Le paradis n’est pas pour tout le monde ! Les riches croyants ne vivent-ils pas comme la favorite du duc de Lorraine, Stanislas Leszczyński, la marquise de Boufflers, qui partageait ses amours entre le duc et l’un de ses favoris, était avide de plaisirs et le luxe et qui fit inscrire pour épitaphe :

 

Ci-gît dans la paix profonde

Une dame de volupté

Qui, pour plus de sécurité

Fit son paradis en ce monde.

 

Mais la marquise avait pour excuse une absence totale de croyance en l’au-delà, alors que le « Beau monde » se conduit comme s’il n’y avait pas de paradis ailleurs que sur terre et fait chier les athées qui sont bien souvent plus honnête et moins vicieux que la plupart des faut-culs de dévots ! C’est pour cette raison que les croyants ont peur de l’athéisme car eux-mêmes sont, pour un bon nombre d’entre eux, tellement pourris qu’ils imaginent les horreurs qu’ils feraient s’ils étaient athées ! Il ne faut pas critiquer les autres quand l’ont se conduit comme des sous-hommes !

 

 

Voltaire n’a-t-il pas dit

 

« Le superflu, chose si nécessaire » !

 

 

 

 

Mendicités irraisonnées

 

 

On demande souvent de donner

De ta poche quelques deniers

Pour des pauvres affamés

Mais ce lamentable procédé

M’irrite et m’a toujours étonné.

Les Cyniques forts dénigrés

Tout comme Jésus ont prêché

De vivre dans la simplicité

Et par ceux-ci influencés

Bon nombre de fortunés

Et d’entreprises cotées

Choisissent de transférer

En des Paradis fiscaux réputés

Leur épargne accumulée.

Aussi ont ne peut affirmer

Que les riches de la société

N’aiment point la pauvreté

Car par leurs actes raisonnés

Et avec grande lucidité

S’évertuent à la multiplier.

Et les électeurs avec fierté

Continuent d’approuver

Cette mondialisation née

De spéculations raffinées

Et de fraudes bien avérées.

Je refuse donc de céder

Aux mesquines mendicités.

 

Le prince

Romain de Drenger